Déposée le 28 novembre 2011 par Actium Éditions
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « Cinémobiles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-51 du 23 décembre 2011.
Le déposant est Actium Éditions, sprl domicilié(e) 22 rue de la concorde - 1050 - BRUXELLES - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Actium Éditions, M. Roux de Bézieux Guillaume domicilié(e) 22 rue de la concorde - 1050 - BRUXELLES - Belgique.
La marque Cinémobiles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877482.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Actium Éditions, sprl - 22 rue de la concorde - 1050 - BRUXELLES - Belgique
Actium Éditions, M. Roux de Bézieux Guillaume - 22 rue de la concorde - 1050 - BRUXELLES - Belgique
Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°683033 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21
Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; activités sportives ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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